• Informations
    • Accueil
      • Plan de Penthalaz
      • Histoire de Penthalaz
      • Statistiques et autres données
      • Journal communal
      • Plaquette communale
    • Avis à la population
    • Pilier public
    • Avis d'affichage et enquêtes publiques
    • Enseignement
      • Direction des écoles
      • Vacances scolaires
      • PPLS
      • ASICoPe
    • Environnement
      • Déchetterie
        • Valorsa
        • Règlement communal Gestion des déchets
        • Directives Municipales Gestion des déchets
      • Services industriels
    • Développement économique
      • Entreprises locales
      • ARGDV
      • Entreprise Région via Wiznoo
    • Info Police
      • Extrait rapport Police
      • Police info
      • Info Délits
      • Info prévention
    • Social
      • Petite enfance
        • Accueil de jour de l'enfance
          • AJERCO Informations
          • UAPE
        • Halte jeux communale
      • Cantine communale
        • Cantine communale
        • Menu de la semaine
      • Paroisses
      • Local des Jeunes
        • Local des Jeunes
    • Protection civile
    • Service du feu
      • Présentation du SDIS
      • SDIS VENOGE
    • Tourisme
      • Camping Penthalaz
      • Restaurant Piscine
    • Offre d'emploi
  • Autorités
    • Municipalité
      • Composition et dicastères
      • Décisions municipales
      • Préavis municipaux
      • Affichage divers
    • Conseil communal
      • Conseil Ordre Du Jour
      • Séance Conseil
      • Composition
        • Composition du bureau
        • Membres du conseil
        • Composition des comités
      • Commissions actives Conseil - membres
      • Rapport des commissions
      • Procès verbaux
      • Motions et interpellations
      • Votations
  • Administration
    • Organigramme Commune Penthalaz
    • Coordonnées et horaires
    • Greffe municipal
      • Elections - votations
      • Naturalisation
      • Location de salles
      • Recensement des chiens
    • Règlements divers
    • Bourse communale
      • Organisation service
      • Impôts des frontaliers
    • Service de la population
      • Contrôle des habitants
        • Arrivée
        • Départ
        • Changements divers
      • Papiers
      • Carte d'identité
      • Passeport biométrique
      • Chômage
    • Service Technique
      • Enquêtes publiques en cours
      • Autorisations municipales
    • Police
      • Police du commerce
        • Manifestations
        • Appareils automatiques
        • Commerces d'occasion
      • Police des inhumations
      • Bureau prévention des accidents
    • Travaux
      • Organisation
      • Eau
        • Administration
        • Historique
        • Service de l'eau
        • Adduction et production
      • Voirie
      • Forêts
      • Parcs et promenade
  • Téléchargements
  • Agenda
  • Loisirs
    • Listes Sociétés Penthalaz
    • Piscine - Patinoire - Camping de Penthalaz
    • Maison de Ville
    • Bibliothèque de la Venoge
    • Ludothèque de la Venoge
  • Contacts
    • Municipalité
    • Greffe municipal
    • Bourse Communale
    • Service de la Population
    • Service extérieur Commune Penthalaz
    • Service conciergerie commune Penthalaz
    • Service Technique
    • Apprentis Commune Penthalaz
    • Membre Conseil Communal
    • Services sociaux
    • Services cantonaux
    • Santé publique
    • Aide Jeunesse
    • Questions fréquentes
  • Liens
  • Photo
  • Le Cancanier
  • PTZ_1
  • PTZ_2
  • PTZ_3
  • PTZ_8
  • PTZ_9
Enquêtes publiques en coursRèglements

Règlements

Documents

Trier par : Titre | Date | Clics [ Croissant ]

Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants

  • Télécharger
  • Voir
  • Propriétes

Règlement du Verger Règlement du Verger

  • Télécharger
  • Voir
  • Propriétes

Règlement du personnel 2014 - prescription Règlement du personnel 2014 - prescription

  • Télécharger
  • Voir
  • Propriétes

Règlement du personnel 2014 Règlement du personnel 2014

  • Télécharger
  • Voir
  • Propriétes

Règlement du cimetière 2009 Règlement du cimetière 2009

  • Télécharger
  • Voir
  • Propriétes

Règlement du camping - version 2022 Règlement du camping - version 2022

  • Télécharger
  • Voir
  • Propriétes

Règlement concernant les émoluments administratifs en matière d'aménagement du territoire et la police des constructions Règlement concernant les émoluments administratifs en matière d'aménagement du territoire et la police des constructions

  • Télécharger
  • Voir
  • Propriétes

Règlement communal sur les taxis approuvé par le DINT le 14.11.2013 Règlement communal sur les taxis approuvé par le DINT le 14.11.2013

  • Télécharger
  • Voir
  • Propriétes

Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées Règlement communal sur les égouts et l'épuration des eaux usées

  • Télécharger
  • Voir
  • Propriétes

Règlement communal sur la protection des arbres Règlement communal sur la protection des arbres

  • Télécharger
  • Voir
  • Propriétes

Page 2 sur 3

Début«123»Fin

Administration communale

Place centrale 5 / Case postale 12
1305 Penthalaz

Téléphone 021 863 20 50

Contact

  • Courriel Administration
  • Courriel Webmaster
  • Page des quatre communes
copyright © Commune de Penthalaz - réalisation Karbonic